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Éditeur du site et de l'application

Nom de l'éditeur
Efoé Sossouvi
Produit
ACMOS STUDIO
Marque
Yes Concept (marque déposée de l'éditeur)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
SIRET
797 444 049 00036
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Adresse
146 avenue Jean Lolive, 93500 Pantin, France
Contact
contact@yes-concept.com
Directeur de la publication
Efoé Sossouvi

Hébergement

Site et application
Netlify, Inc. — 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, États-Unis — contact : support@netlify.com (l’hébergeur ne publie pas de numéro de téléphone) — www.netlify.com
Service de connexion de l'application
Supabase Pte. Ltd. — www.supabase.com — données hébergées en France (centre de données de Paris)

Propriété intellectuelle

Les contenus d'ACMOS STUDIO (textes, fiches, protocoles, activités, grands jeux, modèles, prompts, illustrations, code) sont la propriété d'Efoé Sossouvi (Yes Concept), sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion en dehors de l'usage prévu par l'abonnement est interdite sans autorisation écrite.

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Responsabilité

Les contenus réglementaires sont fournis à titre d'information, avec leur source et leur date de mise à jour. Ils ne remplacent ni les textes officiels, ni l'avis du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES). Les protocoles de premiers secours sont un outil de révision et de guidage : ils ne remplacent pas une formation aux premiers secours. En situation d'urgence, appelez le 15, le 18 ou le 112.

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